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Généralités

1. Introduction
2. UCLouvain et Unité Technique d'Exploitation (UTE)
3. Recherche
4. Personnel
5. Syndicalisme
6. Élections de la délégation syndicale et élections sociales à l'UCLouvain
7. Principales revendications sectorielles
8. Principales revendications sectorielles

Référence pour les personnels de l'UCLouvain

1. Ensemble du personnel
2. Personnel académique (PAC)
3. Personnel scientifique (PS)
4. Personnel administratif et technique (PAT)
5. Personnel sur statut hautes écoles
6. Personnel des entités périphériques

1. Liste des documents de référence

• Statuts du personnel des universités : référence des textes légaux
• Guide de législation sociale CSC (accessible aux affiliés via le site de la CSC)
• Syndicaliste CSC : rôle et compétences (…) de la délégation syndicale (accessible aux affiliés via le site de la CSC)
• Affiliation

2. Sur l’UCLouvain et l’UTE (Unité Technique d'Exploitation)

• Structures UCLouvain – Organigramme
• Entités périphériques proches de l’UCLouvain (et compétences des instances sociales et syndicales)
• Critères de classement des ASBL/Associations/SA et sociétés périphériques
• Système de subventionnement et structure des budgets des universités (pour mémoire)

3. Sur la recherche

• Structures de la recherche en Belgique : schéma

4. Sur le personnel

• Statistiques générales du Conseil d’entreprise
• Fiche de traitement et explications
• Notions de base : Salaire coût ; salaire brut ; salaire net (commentaire oral)
• Les taux de cotisations personnelles et patronales de sécurité sociale (voir <http://www.uclouvain.be/16396.html>)
• Les traitements et barèmes des personnels
• L'indexation automatique des salaires

5. Sur le syndicalisme

• Fiches de la CNE/CSC
• Négociation/concertation/consultation/information (pays - secteur - entreprise)
• CCT de la délégation syndicale (convention collective du 31/1/2008, mise à jour 2012)
• Powerpoint de présentation de la CNE, séance d’accueil du personnel de l’UCLouvain
• Dépliant de présentation du secteur CSC-CNE des universités
• Paysage syndical interuniversitaire francophone
• Fiches de mission syndicale et note explicative

6. Sur les élections de la délégation syndicale est sur les élections sociales à l’UCLouvain

• Liste des élus et résultats des élections sociales de 2016 (voir DDS 166, pages 2 et 3)

7. Sur les revendications syndicales essentielles

7.1. Revendications syndicales sectorielles

• La négociation sectorielle pour les personnels de l'enseignement
• Le mémorandum présenté par le secteur CSC-CNE Universités pour les élections de mai 2019

7.2. Revendications syndicales à l’UCLouvain

• Les priorités de la CNE-UCLouvain à l'occasion de l'élection 2019 du recteur

Les textes de référence essentiels pour les personnels de l'UCLouvain

8. Pour tous les personnels

• Art. 40 bis § 1 et 2, 41 et 41 bis de la loi du 27 juillet 1971 sur le financement des universités
• Art. 24 de la Constitution révisée
• Le régime juridique du personnel des universités subventionnées (DDS 85)
• Le Statut du personnel des universités subventionnées (DDS 103, 01/99)
• Règlement de travail
• Convention collective sur l’octroi d’une prime syndicale et note d’information
• Règles concernant les membres du personnel appartenant à une même famille
• Convention collective sur le « crédit-temps »
• Note "Clarifier la hiérarchie" (mise à jour septembre 2019)
• Charte UCLouvain pour l'équilibre des temps de vie
• Note récapitulative sur les vacances annuelles
• Note récapitulative sur les interruptions de carrière (note de l'ONEM)

9. Pour le personnel académique (PAC)

• Dossier « Enjeux de la constitution d’une DS/PAC ». Pourquoi créer une DS/PAC  (01/02/2007)
• Révision du statut du personnel académique (DDS 141, p. 2 et 3)
• Note sur la mise en place de la délégation unifiée envoyée au personnel académique (février 2008)
• La pension du personnel académique
  • Note du secteur CNE des universités sur le projet de réforme Bacquelaine (2018)
• Catégories du personnel académique

10. Pour l'ensemble du personnel scientifique

• Convention collective sur le Télétravail
• Les parcours des membres du personnel scientifique

11. Pour le personnel scientifique du cadre (définitif et temporaire)

• Arrêté royal du 31/10/1953 fixant le statut des agrégés, des répétiteurs et des membres du personnel scientifique des universités de l'État
• Décret du 24 janvier 2013 portant création de la fonction de logisticien de recherche au sein des universités en Communauté française
• Règlement administratif des membres du corps scientifique de l'UCL (RAMCS) : site UCL (identification requise)
• Le régime de pension du personnel scientifique définitif des universités subventionnées (Note d'information de la CNE-UCL - Juillet 1994 - pour mémoire)
• La convention collective “Aménagement de fin de carrière du PSD” du 11 juin 1996
• Convention collective sur les conditions de travail du personnel scientifique du 1/01/2003
• Gestion des tâches du personnel scientifique temporaire (« note Molitor »)

12. Pour les maîtres de langues de l'ILV

• Convention collective relative au personnel chargé de l'enseignement et de l'encadrement pédagogique à l'ILV (31 décembre 1999)
• La carrière des maîtres de langues à l'UCLouvain

13. Pour les chercheurs sur contrats extérieurs

• Décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
• Convention collective du 1er octobre 1998 entre l'UCL et la délégation CNE du personnel de l'UCL relative au personnel scientifique sur ressources extérieures
• Note à la ligne hiérarchique concernant les conventions relatives aux personnels sur Ressources extérieures
• Convention collective sur les conditions de travail du personnel scientifique du 1/01/2003

14.  Pour les boursiers - chercheurs UCLouvain

• Arrêté Royal du 5 juillet 1996 assujettissant les bourses de doctorat à la sécurité sociale
• Règlement d'octroi des bourses à l'UCL (document concerté entre les Autorités et la Délégation syndicale du personnel Scientifique) adopté par le Conseil d'Administration le 25 mars 1998 et modifié en 2005
• Montants des bourses de formation complémentaire et de doctorat durant l'année 2019

15. Pour les mandataires FNRS (voir également ici)

• Note sur la compensation par l'UCL des charges d'enseignement aux mandataires permanents FNRS
• Note « Macq » septembre 1992
• Note « Molitor » de 2000 sur l’intégration des permanents FNRS dans le personnel académique
• Note « Yserbyt » de 2011 modifiant la note Molitor sur le rapatriement dans le PAC

16. Pour les boursiers FNRS

Bourses avant le doctorat (PhD)

Les bourses sont soumises à la sécurité sociale mais exonérées d'impôt.

Montant annuel brut de la bourse Aspirant au 1er octobre 2018 :

• Bourse initiale : 27.290,64 €
• Bourse renouvellement : 28.586,88 €

17. Pour les boursiers FRIA

Montant annuel brut de la bourse FRIA et FRESH au 1er janvier 2019 :

• Première bourse : 26.633,28 €
• Deuxième bourse : 27.029,64 €

18. Pour les collaborateurs scientifiques

• Note du Rectorat sur les collaborateurs scientifiques du 11 mai 1993

19. Pour les vacataires

• Note sur la situation des vacataires

20. Pour l'ensemble du personnel administratif et technique (PAT)

• La carrière du PAT des universités
  • Bref historique
  • Tableau et éléments de vocabulaire
• Allocations familiales complémentaires : convention et barèmes.
• Assurance de groupe du personnel PAT
  • Avis sur la modification du plan d’assurance groupe de l’UCLouvain
  • Assurances groupes UCLouvain au 1er septembre 2024 : explication des deux plans
  • DDS n°173, pp. 4-5
• Règlement des examens d'avancement sous forme de brevets (2015)
• Protocole d’accord du 11 mars 1993 assurance groupe, frais de déplacement,…
• Conventions de prépension temps plein :
  • PAT occupé sur ressources extérieures
  • PAT occupé sur budgets classiques (BO, BS et PNA)
• Règles applicables en matière de suspension ou de réduction des prestations de travail, juin 2000.
• Entretien professionnel périodique
• Protocole métiers BIUL
• Convention collective sur le Télétravail

21. Pour le personnel AT du cadre (budget ordinaire, budget social, budget patrimoines)

• Essai de tableau synoptique (avril 1979)
• Règles de cumul d’activités pour les membres du PAT, note concertée du 22 avril 1999
• PAT et charges d’enseignement
• Code de déontologie du recrutement (01/11/2000)
• Règles de bonnes pratiques en matière de mutation, note d’Anne-Marie Kumps, 2000
• Mobilité interne, note de Jacques Grégoire, 2010 .doc

22. Pour le personnel AT engagé sur ressources extérieures

• Convention collective relative au PATO sur ressources extérieures du 1er octobre

23.  Pour le personnel LOCI du cadre fermé du site de Tournai

• Voir l'article paru dans le Droit de Savoir n°174
• Convention - volet social de l'intégration
• Liste des références légales
• Convention - Formalisation des droits acquis
• Pour ces trois documents, voyez : http://www.ucLouvain.be/11620.html (identification nécessaire)

24. Pour le personnel LOCI du cadre fermé du site de Bruxelles

• Voir l'article paru dans le Droit de Savoir n°174
• Convention - volet social de l'intégration
• Liste des références légales
• Convention - Formalisation des droits acquis
• Pour ces trois documents, voyez : http://www.ucLouvain.be/11620.html (identification nécessaire)

25. Pour le personnel de Traduction interprétation

• Voir l'article paru dans le Droit de Savoir n°174

26. Pour le personnel des ASBL Restaurants universitaires

• Protocole d’accord sur la constitution des ASBL Restaurants universitaires (25/01/1989)
• Convention collective portant statut du personnel des ASBL Restaurants (18/12/1990)
• Règlement de travail

27. Pour le personnel de l’ASBL Centre de Santé-UCL

• Conventions collectives (2) portant sur le statut du personnel de l’ASBL Centre de Santé-UCL (24/05/93)

28. Pour le personnel du CERTECH

• Convention collective portant statut du personnel du Certech

29. Pour le personnel de Louvain Développement

• Convention collective portant statut de la délégation syndicale

30. Pour le personnel de Pomme d’Happy

• Règlement de travail